Mentions légales
Authentique Caloine
Éditeur
Le site www.authentique-caloine.com, est édité et exploité par OROA PRODUCTION, SARL unipersonnelle au capital social de 500 €.
Adresse de son siège social : 62 Rue de Brest, 69002 Lyon, France
N° de TVA intracommunautaire : FR87820625457
N° SIRET : 82062545700016 RCS de Lyon
Contact :
Vous pouvez utiliser notre formulaire de contact ou nous envoyer un email à l’adresse : contact@authentique-caloine.com
Hébergeur
L’hébergement du site Authentique-caloine.com est assuré par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
Larnaca, 6023
Chypre
Téléphone : +370 645 03378
Site web : www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
Le site www.authentique-caloine.com, son contenu (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par les lois en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur et le droit des marques.
La marque Authentique Caloine est une marque déposée auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 4935988. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’OROA PRODUCTION.
Toute utilisation non autorisée de la marque Authentique Caloine ou de tout autre élément du site pourra faire l’objet de poursuites judiciaires conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
